Droits d'auteur

1. Avis de droit d'auteur

1.2 Sous r?serve des dispositions du pr?sent avis :

(a) nous, ainsi que nos conc?dants de licence, poss?dons et contr?lons tous les droits d'auteur et autres droits de propri?t? intellectuelle sur notre site Web et le mat?riel sur notre site Web ; et

(b) tous les droits d'auteur et autres droits de propri?t? intellectuelle sur notre site et les ?l?ments sur notre site sont prot?g?s.

2. Droits d'auteur

2.1 Vous pouvez :

(a) afficher les pages de notre site dans un navigateur Web ;

(b) t?l?charger des pages de notre site Web pour la mise en cache dans votre navigateur Web ;

(d) utiliser nos services de site Web ? l'aide d'un navigateur Web, sous r?serve des autres dispositions du pr?sent avis.

2.2 Sauf autorisation expresse pr?vue par d'autres dispositions du pr?sent avis, vous ne devez t?l?charger aucun ?l?ment de notre site Web ni enregistrer aucun ?l?ment sur votre ordinateur.

2.3 Vous ne pouvez utiliser notre site Web qu'? des fins personnelles et vous ne devez pas utiliser notre site Web ? d'autres fins, sauf accord ?crit de notre part.

2.4 Sauf autorisation expresse du pr?sent avis, vous ne devez pas ?diter ou modifier de quelque autre mani?re que ce soit tout ?l?ment de notre site Web.

2.5 Si vous ne poss?dez pas ou ne contr?lez pas les droits pertinents sur le mat?riel, vous ne devez pas :

(a) republier du contenu de notre site Web (y compris la republication sur un autre site Web) ;

(b) vendre, louer ou sous-licencier du mat?riel de notre site ;

(d) utiliser le mat?riel de notre site Web ? des fins commerciales (sauf accord ?crit de notre part) ; ou

(e) redistribuer le mat?riel de notre site, sauf autorisation expresse du pr?sent avis.

3. Utilisation acceptable

3.1 Vous ne devez pas :

(a) utiliser notre site Web de quelque mani?re que ce soit ou entreprendre toute action qui cause ou pourrait causer des dommages au site Web ou une alt?ration des performances,accessibilit? ou disponibilit? du site Web ;

(b) utiliser notre site Web d'une mani?re ill?gale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec un objectif ou une activit? ill?gale, frauduleuse ou nuisible ;

(c) utiliser notre site Web pour copier, stocker, h?berger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout mat?riel compos? de (ou li? ?) tout logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciel informatique malveillant ; ou

(d) mener des activit?s de collecte de donn?es syst?matiques ou automatis?es (y compris le scraping de donn?es, l'exploration de donn?es, l'extraction de donn?es et la collecte de donn?es) sur ou en relation avec notre site Web sans notre consentement ?crit expr?s.

4. Signaler un abus

4.1 Si vous avez connaissance d'un mat?riel ou d'une activit? illicite sur notre site Web, ou de tout mat?riel ou activit? qui enfreint cet avis, veuillez nous en informer.

4.2 Vous pouvez nous signaler tout mat?riel ou activit? de ce type par courrier ?lectronique [email protected] .

5. Lois applicables

5.1 Le site est contr?l? par l'?quipe 24NSP de la CEI. 24NSP ne fait aucune d?claration selon laquelle les ?l?ments du site sont appropri?s ou disponibles pour une utilisation dans d'autres endroits. Ceux qui choisissent d'acc?der au site Web ? partir d'autres emplacements le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales applicables.

6. Protection du droit d'auteur

6.1 Nous prenons tr?s au s?rieux la protection de nos droits d'auteur.

6.2 Si nous constatons que vous avez utilis? notre mat?riel prot?g? par le droit d'auteur en violation de la licence ?nonc?e dans le pr?sent avis, nous pouvons intenter une action en justice contre vous pour demander des dommages-int?r?ts et/ou une injonction visant ? mettre fin ? votre utilisation de ces mat?riaux. Il se peut ?galement que vous soyez condamn? ? payer les frais de justice.

7. Autorisations

7.1 Vous pouvez demander l'autorisation d'utiliser du mat?riel prot?g? par le droit d'auteur sur notre site Web en utilisant les coordonn?es publi?es sur le site Web.